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Marques déposées par ATMB
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liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités
Marque enregistrée - Marque en vigueur

liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités
ATMB

Numéro de dépôt :
4524860
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités de ATMB

Présentation de la marque liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par ATMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ATMB domicilié(e) 1440 Route de Cluses - 74130 - Bonneville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marthe COLOMBAN domicilié(e) 1440 Route de Cluses - 74130 - Bonneville - France.

La marque liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque liber-t mobilitis Le badge des nouvelles mobilités arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

ATMB a également déposé les autres marques suivantes : Liber't Autoroute Blanche , Liber't Rhône-Alpes


ATMB - 1440 Route de Cluses - 74130 - Bonneville - France


Madame Marthe COLOMBAN - 1440 Route de Cluses - 74130 - Bonneville - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

équipements de traitement de données ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Gestion financière ;

Transport.